Statuts du cercle d’escrime de Lunéville
Préambule
Les présents statuts ont pour but de se mettre en conformité avec la nouvelle réglementation. Il s’agit bien de la poursuite de l’activité menée jusqu’alors par l’association dite « Cercle d’Escrime Lunévillois ».
I – OBJET ET COMPOSITION DU CERCLE D’ESCRIME
Article 1er
L’Association dite CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS a pour but de permettre à ses membres la pratique de l’escrime, de former leur encadrement, leurs arbitres et généralement de favoriser par tous les moyens
la pratique de l’escrime et l’épanouissement des escrimeurs dans le respect des règlements de la FIE et de la FFE.
Sa durée est illimitée.
Son siège social est à Lunéville (54300) au 64 Rue de Villers. Le siège social peut être transféré dans un autre lieu par délibération du comité directeur.
Article 2
Les moyens d’action de l’association sont la tenue
d’assemblées périodiques, les séances d’entraînement, les cours sur l’escrime de loisir et de compétition, et en général tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale en vue de la pratique des disciplines gérées par la Fédération Française d’Escrime.
L’association CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.
Article 3
L’association CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS se compose de membres actifs, de membres d’honneur et de membres associés (adhésion sans pratique de l’escrime).
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions,
sur les demandes d’admission présentées et avoir payé la cotisation annuelle.
Les taux de cotisation sont fixés annuellement par le comité directeur.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le comité directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre peut conférer aux personnes qui l’ont
obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer une cotisation annuelle.
Article 4
La qualité de membre se perd :
- par la démission,
- par la radiation prononcée par le Comité Directeur pour non paiement de la cotisation,
- par l’exclusion pour motif grave, ou le non-respect du règlement intérieur prononcée par le Conseil de discipline (ou le Comité Directeur).
II – AFFILIATIONS
Article 5
L’association CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS est affiliée à la Fédération Française d’Escrime régissant les disciplines de l’escrime de loisir et de compétition qu’elle pratique et dont elle est obligatoire ment membre.
Elle s’engage :
- à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la Fédération Française d’Escrime ainsi qu’à ceux de la Ligue concernée et du Comité Départemental dont elle relève,
- à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application des dits statuts et règlements.
III – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 6
L’association CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS est administrée par un comité directeur de 6 membres au minimum et 18 au maximum, élus au scrutin secret pour 4 ans par l’assemblée générale. Il est renouvelable totalement aux années olympiques.
Les membres sortants sont rééligibles.
Les candidatures sont adressées au président QUINZE JOURS avant la date de l’assemblée générale devant procéder aux élections. Est éligible au comité directeur toute personne ayant atteint la majorité légale au jour de l’élection, membre de l’association CERCLE D’ESCRIME LUNEVILLOIS depuis plus d’un an, à jour de ses cotisations, jouissant de ses droits civils et civiques et détenteur de la licence F.F.E pour l’année sportive au jour de l’élection.
Le comité directeur élit en son sein, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un président, proposé par le comité directeur au suffrage de l’Assemblée Générale, à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins blancs et nuls.
- Un ou plusieurs vice-présidents
- Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint
- Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint
En cas de vacance, il est procédé au remplacement des membres par la plus prochaine Assemblé Générale. Si l’effectif du comité directeur passe en dessous
de 6 membres, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour réélire les postes vacants pour le reste du mandat. Les membres du comité directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de c
elle de membre du bureau.
Le mandat du bureau prend fin à chaque renouvellement du comité directeur.
Le comité directeur peut, à la majorité des 2/3 de ses membres, à tout moment, mettre fin aux fonctions de l’un ou plusieurs des membres du bureau.
Article 7
Le comité directeur se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur demande du quart, au moins, de ses membres.
La présence du tiers du comité est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui aurait, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Le comité directeur peut inviter pour un sujet particulier toute personne compétente pour éclairer les débats sans prendre part au vote.
Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits et archivés.